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Taxe carbone : cacophonie autour de l'avantage fiscal du diesel

Publié le 11 septembre 2013
Le ministre de l'Ecologie a démenti mercredi avoir annoncé que le diesel serait exempté d'une taxe supplémentaire.
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Le ministre de l'Ecologie a démenti mercredi avoir annoncé que le diesel serait exempté d'une taxe supplémentaire.

Le flou le plus total règne sur l'annonce du ministre de l'Ecologie sur la mise en place d'une taxe carbone qui s'attaquerait au diesel. Au cours d'une conférence de presse mercredi vers midi,  Philippe Martin aurait confirmé, selon l'AFP, "que le principe d’une introduction d’une composante carbone dans la taxe intérieure de consommation" sur les produits énergétiques "est bel et bien acté et figurera dans la loi de finances" 2014. Et que celle-ci ne contiendra "pas de disposition qui concerne de manière spécifique ce qu'on peut appeler la convergence fiscale du diesel et de l'essence". Autrement dit, pas de taxe supplémentaire sur le diesel.

Mais, interrogé par Le Monde en fin d'après-midi, Philippe Martin a démenti les propos rapporté par l'AFP : "J'ai dit au contraire que, concernant la fiscalité diesel, je n'avais pas d'informations à donner à ce sujet...". Son ministère assure qu'il a été mal compris. Il n'y aurait aucun lien entre la composante carbone que le ministre veut introduire dans la taxe intérieure de consommation et la question de la convergence fiscale entre le diesel et l'essence.

Ajoutant à la cacophonie, le ministre des Relations avec le Parlement, Alain Vidalies, a quant à lui confirmé que le gouvernement ne toucherait pas à la taxation sur le diesel, remarque Le Monde. "La seule chose que je peux vous dire, parce que c'est dans ce cadre-là qu'avait été envisagée une taxe sur le gazole, c'est que cette piste, dans la mesure où elle est très pénalisante pour un certain nombre de ménages, est à ce jour abandonnée", a-t-il assuré sur le plateau de LCP.

Si le ministre de l'Ecologie tient tant à préciser que rien n'est encore décidé sur le diesel, c'est qu'il s'est attiré dans la journée les foudres de nombreux élus écologistes, regrettant que le diesel échappe à la future taxe carbone. Le ministre délégué au Développement, Pascal Canfin (Europe Ecologie-Les Verts), a été parmi les premiers à se dire "surpris" par l'annonce de Philippe Martin : "Il y a 15 000 morts par an par le diesel, c’est un cancérigène certain, on ne peut pas ne rien faire sur ce carburant comme on n’a rien fait sur l’amiante".

La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques concerne notamment l'essence sans plomb (95, 95-E10 et 98), le superéthanol E-85, le diesel, le fioul domestique et le gaz naturel. Des clarifications sur les contours de cette taxe carbone sont attendus au cours de la conférence environnementale programmée les 20 et 21 septembre prochains.

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