En direct
Best of
Best of du 17 au 23 octobre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Plus odieuse que les caricatures de Mahomet, la caricature d'Erdogan

02.

Pénuries de (re)confinement : voilà ce que vous devriez acheter pour affronter novembre (et non, on ne vous parle pas de papier toilette)

03.

Un sondage dévastateur pour Macron et aussi, hélas, pour la France

04.

Les investissements s’effondrent et signent la fin d’une mondialisation effrénée… Sauf pour la Chine, grande gagnante de la crise

05.

Parcs, plages et autres interdictions de promenade : ces mesures du premier confinement qu’aucune efficacité sanitaire ne justifie

06.

Reconfinement généralisé : les failles (masquées) de la détermination affichée par Emmanuel Macron

07.

Une certaine gauche s’étrangle des accusations de complicité avec l’islamisme mais sera-t-elle capable d’en tirer des leçons sur ses propres chasses aux fachos imaginaires ?

01.

Mesurer sa tension avec son iPhone

01.

L‘épargne des Français va nous sauver de la ruine et financer l’argent magique de la relance : démonstration

02.

Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite

03.

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

04.

Une certaine gauche s’étrangle des accusations de complicité avec l’islamisme mais sera-t-elle capable d’en tirer des leçons sur ses propres chasses aux fachos imaginaires ?

05.

Ce qui s'est vraiment passé au sein du ministère de l'Education nationale dans les jours ayant précédé la mort de Samuel Paty

06.

« Qu'est-ce que ce pays qui a perdu la tête ? » Clémentine Autain a fait mine d'oublier que c'est Samuel Paty qui avait perdu la sienne

01.

François Hollande : "une partie minoritaire de la gauche a pu manifester une étrange tolérance envers l’islam"

02.

Un sondage dévastateur pour Macron et aussi, hélas, pour la France

03.

Islamisme : pour Alain Juppé, "plus que du séparatisme, c'est un esprit de conquête"

04.

Mais qu’est ce qu’ont vraiment loupé les partis pour que 79% des Français soient désormais prêts à un vote anti-système ?

05.

Islamo-gauchisme : les lendemains ne chantent plus, c'est interdit

06.

Covid-19 : l’Agence du médicament refuse d’autoriser massivement l’hydroxychloroquine

ça vient d'être publié
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Les Roses fauves" de Carole Martinez : les femmes attirent et piquent autant que les roses... un conte envoûtant, merveilleux et cruel

il y a 5 heures 27 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

Exposition "Aubrey Beardsley (1872-1898)" au Musée d'Orsay : 1re monographie en France de l’étrange et virtuose illustrateur

il y a 5 heures 50 min
pépites > Terrorisme
Enquête en cours
Attentat à Nice : l'assaillant serait un Tunisien de 21 ans arrivé par Lampedusa
il y a 9 heures 16 min
pépites > International
Multiples attaques
Arabie saoudite : un vigile du consulat français à été blessé au couteau à Djeddah
il y a 10 heures 11 min
pépites > France
Vigilance des forces de l'ordre
Un islamiste radical armé d'un couteau a été interpellé dans le centre de Lyon
il y a 10 heures 57 min
light > Religion
Vatican
Attentat à Nice : le pape François "prie pour les victimes et leurs proches"
il y a 11 heures 55 min
décryptage > Environnement
Plan vélo

Et pendant ce temps-là se poursuivait joyeusement la guerre absurde contre la voiture

il y a 14 heures 10 min
pépite vidéo > France
Pensées aux victimes
Attaque à Nice : l’Assemblée nationale observe une minute de silence
il y a 14 heures 57 min
décryptage > Société
Second Impact du Covid-19

Petits conseils pour gérer son anxiété face à une actualité déprimante et angoissante

il y a 15 heures 39 min
décryptage > Santé
Bis repetita

Isolement des cas positifs : le ratage massif qu’Emmanuel Macron feint de ne pas voir (et qui pourrait faire échouer le 2ème déconfinement)

il y a 16 heures 48 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Avant la retraite" de Thomas Bernhard : il est encore fécond le ventre…

il y a 5 heures 38 min
pépites > Politique
Réalité du confinement
Jean Castex et les ministres du gouvernement ont dévoilé les différentes mesures et aménagements liés au reconfinement
il y a 6 heures 14 min
pépite vidéo > Religion
Emotion
Attaque à Nice : le glas a résonné dans les églises de France en hommage aux victimes
il y a 9 heures 38 min
rendez-vous > Media
Revue de presse des hebdos
Macron s’inquiète de l’affaiblissement de Castex, les islamo-gauchistes refusent d’assumer leurs responsabilités; Le juteux business des ex-politiques; Olivier Véran, l’homme qui dit qu’on n’a pas voulu l’écouter sur la gravité du Covid
il y a 10 heures 32 min
pépites > France
Opération Sentinelle
Attentat à Nice : Emmanuel Macron réhausse de "3.000 à 7.000" le nombre de militaires déployés sur le sol français
il y a 11 heures 11 min
pépites > Terrorisme
Menace terroriste
Attentat à Nice : Jean Castex indique que le plan vigipirate a été réhaussé au niveau "urgence attentat" partout en France
il y a 12 heures 17 min
décryptage > Sport
Moïse prophète en son Paris

Basaksehir/PSG : Paris, sauvé des eaux par Moïse

il y a 14 heures 32 min
décryptage > Consommation
Leçons du 1er confinement

Pénuries de (re)confinement : voilà ce que vous devriez acheter pour affronter novembre (et non, on ne vous parle pas de papier toilette)

il y a 15 heures 23 min
décryptage > France
Pression sur l'exécutif

Meurtre de Samuel Paty, islam et liberté d’expression : réseaux sociaux arabes, élites anglo-saxonnes, l’étau fatal qui étrangle la France

il y a 16 heures 18 min
décryptage > Economie
"Quoi qu'il en coûte"

Reconfinement : le prix que nous sommes prêts à payer pour sauver une vie est-il en train de flamber ?

il y a 17 heures 17 min
© 000_1RY6XP afp dénis Charlet
© 000_1RY6XP afp dénis Charlet
JUSTICE

Mais pourquoi est-il si difficile de porter plainte en France ?

Publié le 31 août 2020
Derrière la question de la mesure de la violence s’en cache une autre tout aussi explosive : le non respect récurrent de l’obligation légale qu’ont policiers ou gendarmes d’enregistrer les plaintes de victimes de faits de délinquance
Éric Verhaeghe
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Éric Verhaeghe est l'ancien Président de l'APEC (l'Association pour l'emploi des cadres) et auteur de Faut-il quitter la France ? (Jacob-Duvernet, avril 2012). Son site : www.eric-verhaeghe.fr ...
Voir la bio
Jean-Marc Fedida
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Marc Fedida est avocat au barreau de Paris. Egalement essayiste, il est l'auteur de Impasses de Grenelle : De la perversité écologiste (Editions Ramsay, 2008). 
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Derrière la question de la mesure de la violence s’en cache une autre tout aussi explosive : le non respect récurrent de l’obligation légale qu’ont policiers ou gendarmes d’enregistrer les plaintes de victimes de faits de délinquance
 
Deux hommes, soupçonnés d'avoir violemment agressé un homme de confession juive et de lui avoir volé sa montre au début du mois d’août à Paris, ont finalement été mis en examen et écroués ce week-end,
 

Atlantico : Pensez-vous qu'il soit difficile de porter plainte en France ?

Jean-Marc Fedida :

Déposer plainte est parfois un parcours de combattant, le plus souvent le jet d’une bouteille à la mer . Le rapport du Sénat qui constate cet état de fait, semble découvrir la lune ! Il témoigne avant tout de l’éloignement qui existe entre le quotidien du justiciable, la lettre de la loi et le niveau d’information des élus des institutions républicaines. Le service public de la justice est malade. Le mauvais traitement des plaintes par les différents niveaux de ce qu’il est convenu d’appeler la chaîne pénale en est un indicateur réel. La réalité, c’est que le chemin qu’emprunte la plainte pénale est encore aujourd’hui administratif, lourd, aléatoire et rempli de décisions incompréhensibles pour le justiciable. La réalité, est qu’une fois franchie la porte du commissariat ou de la gendarmerie il faut trouver un officier de police judiciaire disponible et surtout savoir choisir les mots pour le convaincre que ce que le justiciable a à dire mérite de recevoir une suite judiciaire. Cette démarche est donc de fait fermée à ceux qui ne disposent pas des outils élémentaires de la grammaire judiciaire, que ce qu’ils dénoncent prenne sous la forme d’un procès-verbal une traduction utile. On comprend que ces mots sont faciles lorsqu’il s’agit de dénoncer des faits simples tels que des vols ou des violences, pour autant, lorsque les faits sont un peu complexes (ainsi en est-il de motivations antisémites) , le justiciable est souvent tributaire et dépendant de la qualité de l’écoute de celui ou de celle qui reçoit matériellement la plainte, du fonctionnaire qui recueille le récit du plaignant et le fige sur un procès-verbal.

Il y a bien sûr, la difficulté réelle du travail de traduction qui reste contingente de la qualité de l’écoute du fonctionnaire qui frappe le procès-verbal. Voire même de la propre capacité de ce dernier à discerner dans le récit du plaignant ce qui -selon lui - est utile et ce qui l’est moins. Or, ce document est le plus souvent mal rédigé et trop rapidement recueilli il matérialise pourtant la première étape de la procédure judiciaire, il constitue « le document source » de tout le devenir de la procédure. Ce sont les termes retranscrits, les expressions employées, le choix des infractions pénales qui conditionnent le plus souvent l’appréciation qui est faite par la suite du sérieux de la plainte et de la crédibilité du plaignant.  On comprend dès lors que les conditions matérielles et intellectuelles qui entourent la réception des plaintes est le premier handicap à franchir.

 
Eric Verhaeghe :  Pour que votre question soit tout à fait compréhensible, il faut l'étayer par quelques éléments d'éclairage. Il apparaît en effet que la personne victime d'une grave agression antisémite à Paris, qui aurait pu être mortelle, agrémentée d'injures explicites faisant référence à son appartenance religieuse, a eu lieu dans l'immeuble de ses parents, dans le 19è arrondissement, quartier où il est notoire qu'une importante communauté juive séfarade coexiste avec d'importantes communautés musulmanes. Par les temps qui courent, ce genre de mélange mérite d'être surveillé comme le lait sur le feu par la police. Et... curieusement, lorsque le père de la victime a retrouvé le corps quasi-inanimé de son fils dans le hall de l'immeuble, il a prévenu la police de son arrondissement, celle du 19è, qui ne s'est déplacée. Les deux endroits sont pourtant distants de moins de deux kilomètres, et la rue Archereau, où le corps a été retrouvée est au coeur d'un quartier sous tension à Paris. 
 
Pour pouvoir déposer plainte, la famille de la victime s'est donc tournée vers le bureau national de vigilance contre l'antisémitisme, le BNVCA, qui a décidé de porter plainte dans le Val-de-Marne. Ce détail en dit long sur le naufrage de la police dans l'est parisien, et singulièrement dans le 19è arrondissement. Pour être précis, le quartier où le drame a eu lieu est complètement abandonné par la police depuis de nombreuses années. J'ai souvenir d'un important responsable syndical de la CFDT qui y vit, et qui m'expliquait, il y a déjà cinq ans, qu'il ne pouvait plus se rendre dans le parking de son immeuble, car celui-ci était occupé en permanence par les trafiquants de drogue. Et, bien entendu, le commissaire du XIXè arrondissement était parfaitement informé de la situation, et ne bougeait pas. 
 

Quelles en sont les raisons ?

Jean-Marc Fedida : Les moyens donnés aux services de police et de gendarmerie pour accomplir leur missions sont, hélas, artisanaux et insuffisants mais cela n’explique pas tout. Il faut dénoncer l’incroyable opacité de la procédure pénale ultérieure. Le justiciable  qui a déposé une plainte ne dispose d’aucun moyen pour connaître le cheminement judiciaire qu’emprunte ensuite le récit qu’il a péniblement fait. Si la plainte est transmise au parquet de la République, il ignore non seulement quand mais à qui revient la tâche de mesurer l’importance de son récit. C’est pour le justiciable le début d’un long tunnel, d’une longue attente.

Nul ne connaît l’identité du magistrat du parquet qui va lire la plainte et décider souverainement de lui réserver la suite qu’il lui paraît pertinente et encore moins dans quel délai. A ce stade de la procédure pénale, son intervention est tout simplement jugée comme indésirable et inopportune. Les parquets font le choix d’entretenir une distance glaciale avec les simples plaignants qui sont des justiciables et des usagers d’un service public qui mériteraient un meilleur traitement. L’attitude des magistrats du parquet qui traitent les plaintes est vécue comme hautaine, distante et imprévisible par les justiciables. Dans la pratique il est rare qu’il soit possible de rencontrer ce magistrat, le plus souvent, sa décision « tombe » plusieurs mois après le dépôt de la plainte sous forme d’un avis de classement sans suite motivé de la plus façon indigente possible ; un simple formulaire coché d’une case indiquant que l’infraction dénoncée n’est pas suffisamment caractérisée, Pour le justiciable c’est incompréhensible et scandaleux.

 

L’obscurité du cheminement ultérieur de la plainte dans les dédales du parquet, l’anonymisation de son traitement, la tardiveté des raisons invoquées et l’absence de toute explication sont les puissants accélérateurs de l’insatisfaction des justiciables fasse à un service public désincarné, défaillant et sans égards.

 
Eric Verhaeghe :  Il faudrait demander au management de la police, c'est-à-dire aux crânes d'oeuf incompétents qui siègent place Beauvau, qui pleurnichent depuis des années sur le manque de moyens, comme Frédéric Péchenard, et politise leur hiérarchie intermédiaire à tout-va au lieu de promouvoir les éléments compétents, les raisons de cet échec. Il faudrait interroger les commissaires de terrain sur les raisons pour lesquelles ils privilégient la paix sociale avec leurs troupes hyper-syndicalisées au lieu de mettre leurs hommes au boulot au jour le jour. Leurs réponses seraient intéressantes. Mais il est un fait que le sujet est tabou, et que Darmanin a rapidement donné l'exemple de ce qu'il ne faut pas faire : on dit aux flics qu'ils sont les plus beaux, les meilleurs, qu'ils n'ont pas à balayer devant leur porte, et que tout le problème vient des autres. De la justice qui ne fait pas son travail (alors que la police, si), de la société qui refuse l'autorité, tout ce blabla qui vise à éviter de poser le problème et de la paresse du commandement policier et de certains policiers eux-mêmes. 
 
Dans le 19è arrondissement, il est évident que la police de terrain est absente, pour une multitude de raisons qu'une démocratie normale tirerait au clair. Incontestablement, et pour des raisons politiques évidentes bien connues, la Préfecture de Police privilégie les arrondissements de l'ouest où habitent les puissants. C'est ce qui explique que les effectifs du 19è arrondissement soient régulièrement "taxés" pour assurer le maintien de l'ordre dans des événements sportifs du type Roland-Garros ou match au Parc des Princes. Ces mobilisations ponctuelles génèrent des heures supplémentaires qui ne sont jamais payées. Parallèlement, toute intervention directe dans un quartier difficile est largement attaquée par les élus de gauche qui portent la culture de l'excuse comme un rat porte la peste. 
 
On peut comprendre, dans cet ensemble, la démotivation profonde des policiers de terrain, qui sont par ailleurs sous la coupe d'une bureaucratie idiote comme les infirmiers hospitaliers sont sous la coupe de comptables bornés. Il n'en reste pas moins que le relâchement que tout cela produit atteint désormais un seuil critique, inacceptable pour la sécurité des populations elles-mêmes. 
 
 

À quelles conséquences sociales cette difficulté pour les citoyens de faire appliquer leurs droits peut-elle mener ?

 
Jean-Marc Fedida : Lorsque le service public de la justice est défaillant, il s’ensuit non seulement le sentiment que la loi ne protège plus, que personne ne veut rétablir les victimes dans leurs droits mais encore que l’impunité est la règle. L’amertume et la colère de ceux qui sont en bute avec ce système administratif et opaque peuvent se transformer facilement en colère et en indignation. « La justice » est plus qu’un service public dans l’esprit général, c’est avant tout une vertu ! C’est pourtant à la mesure d’un traitement administratif obscur que s’estime la justesse de cette qualité humaniste ! Le fait d’avoir raison ou tort est contingent d’une décision sans visage et sans motifs, alors c’est au plus intime du justiciable que l’on touche. Comment s’étonner que faute d’explications, faute d’échange, les décisions ainsi rendues soient ressenties comme arbitraires ?

La vérité, est que l’ère des parquets distants, opaques et anonymes est aujourd’hui révolue. Le temps est venu pour que les procureurs s’appliquent à eux-mêmes les exigences de transparence qu’ils réclament à tous les acteurs de la vie publique et citoyenne. Cette transparence commence par la capacité de connaître le nom de celui des magistrats qui examine la plainte du justiciable mais aussi les raisons, toutes les raisons qui font que telle plainte est jetée au panier et telle autre sélectionnée pour recevoir une suite judiciaire. Cette transparence c’est aussi l’ère de la responsabilité de ceux qui prennent ces décisions parce qu’elles sont un marqueur du prix que l’institution montre à la préservation des droits et de la sécurité des justiciables.

On le voit, la qualité du traitement des plaintes individuelles est un enjeu important pour la confiance que les citoyens peuvent encore avoir dans le service public ce la justice et il est très regrettable que les pouvoirs publics n’en aient pas pris la mesure.

 
Eric Verhaeghe :  Il faut comprendre qu'à Paris, les citoyens savent qu'il ne sert à rien d'appeler la police, sauf dans certains cas particuliers comme les violences sur enfants. Pour le reste, tout le monde sait qu'elle n'intervient pas ou plus. Quand elle n'intervient pas pour de petits délits (une baffe dans la rue, un vol de téléphone portable dans le métro), on se dit que les policiers ont d'autres chats à fouetter. Mais quand elle n'intervient pas pour une agression antisémite quasi-mortelle, sous prétexte (rapporté par le BNVCA dans son communiqué) que les effectifs étaient occupés par une "urgence", on comprend dans quel délire laxiste le refus de poser le problème du management policier  nous entraîne. Si une tentative de meurtre n'est pas une urgence, qu'est-ce qui est urgent ?
 
Face à ce désespoir de la population, il faut faire très attention car, depuis cet été, Paris est le théâtre d'une poussée salafiste dans les quartiers, notamment dans le 19è arrondissement. De mon point de vue, il existe un vrai risque de débordement à la rentrée, et l'on sent que la police ne s'y prépare pas. Ce débordement peut avoir deux manifestations. Les premières sont des opérations collectives comme on en vu avec des tirs de mortiers au 14 juillet, organisés par des petits groupes proches de l'état para-militaire. Les secondes manifestations sont des actes isolés de "loups solitaires" qui commettent ici une agression super-violente, là des déprédations sur tel ou tel bien. L'intensification des ces actes isolés pourrait rapidement rendre la vie des Parisiens insupportables. 
 
Dans cette situation, il ne faut pas exclure que certains citoyens retrouvent l'esprit de 1792 et considèrent que, lorsque l'Etat n'assure plus la sécurité, il revient aux citoyens de l'assurer eux-mêmes. Avec toutes les dérives que cela peut comporter. 
 
Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Thématiques :
Commentaires (7)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Loupdessteppes
- 31/08/2020 - 19:27
La politique la plus coûteuse, la plus ruineuse,
... c'est d'être petit ! (Charles de Gaulle)
Et là ils font fort..
spiritucorsu
- 31/08/2020 - 14:51
Police,justice sous l'emprise despotique!(suite et fin)
Comme cela a été le cas pour la révolte des gilets jaunes,où répression,matraquage,tirs ciblés de L.B.D.,arrestations et mises en examen immédiates et de masse ont été la règle pour le petit peuple de retraités,d'artisans,de modestes entrepreneurs en révolte contre un pouvoir dictatorial et tyrannique,alors que par ailleurs,pilleurs et casseurs jouissaient d'une étrange impunité.Ce sentiment d'un énorme déni en matière du droit inaliénable de chaque citoyen à la sécurité et à une justice impartiale et exemplaire qui ne fait que se renforcer trouve l'essentiel de sa source chez un pouvoir qui pour se protéger du peuple qu'il craint et qu'il exècre comme au bon vieux temps de la royauté s'affranchit de toutes considérations éthiques en confisquant la démocratie.
moneo
- 31/08/2020 - 14:47
signalement par internet
récemment j ai ete victime comme tant d autres d'une tentative de phishing particulièrement bien ficelée ..j'ai voulu signaler ce fait .mais quand j ai vu ce quil fallait faire et la complexité j'ai arrêté . combien on fait comme moi? toujours cette situation ou le plaignant semble présumé coupable...