En direct
Best of
Best of du 14 au 20 novembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Julie Gayet tente de sauver son couple, Ingrid Chauvin liquide le sien, celui de Nabilla tangue; Sophie Marceau fait des câlins aux arbres, Aya Nakamura se la pète; Meghan Markle & Katy Perry, voisines et ennemies, Kylie & Kendall Jenner soeurs et idem

02.

Qui a peur de Jean-Michel Blanquer ?

03.

Pierre Manent : "Nous souffrirons longtemps de la passivité qu’a imposé le gouvernement aux Français avec le Covid"

04.

La décennie qui s'ouvre pourrait être encore pire que la précédente et voilà pourquoi

05.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

06.

Michel-Edouard Leclerc annonce qu'un "quart du profit réalisé dans les centres Leclerc sera réaffecté au personnel"

07.

Russie-Turquie-Iran : la triplette géopolitique qui a réussi à profondément changer notre monde sans que nous réagissions

01.

Julie Gayet tente de sauver son couple, Ingrid Chauvin liquide le sien, celui de Nabilla tangue; Sophie Marceau fait des câlins aux arbres, Aya Nakamura se la pète; Meghan Markle & Katy Perry, voisines et ennemies, Kylie & Kendall Jenner soeurs et idem

02.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

03.

Carnage en vue sur les banques européennes ?

04.

Quand Barack Obama démontre que Nicolas Sarkozy est juif

05.

Qui a peur de Jean-Michel Blanquer ?

06.

Covid-19 : radioscopie des racines de la faillite morale de l’Etat français

01.

Quand Barack Obama démontre que Nicolas Sarkozy est juif

02.

Covid-19 : radioscopie des racines de la faillite morale de l’Etat français

03.

Barbara Pompili et Eric Dupond-Moretti annoncent la création d'un "délit d'écocide"

04.

Aucun lien entre le terrorisme et l'immigration !

05.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

06.

Martin Gurri : "Les vents de révolte ne sont pas prêts d’arrêter de souffler en Occident car nos élites et institutions ne sont plus adaptées au monde actuel"

ça vient d'être publié
Dépenses et coups de coeur
Black Friday : les Français sont prêts à dépenser plus que l’an dernier
il y a 1 heure 9 min
pépites > Europe
Lutte contre la pandémie
Covid-19 : "L'issue est en vue", selon Boris Johnson
il y a 2 heures 47 min
pépites > Justice
Justice
Affaire des "écoutes" : le procès de Nicolas Sarkozy, jugé pour corruption, est suspendu jusqu'à jeudi
il y a 5 heures 34 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"L’archipel des Solovki" de Zakhar Prilepine : plaisir de relire - Les camps des Solovki, antérieurs aux goulags. « J’ai voulu écrire moins sur les camps que sur les Russes » a dit l’auteur, l’un des plus grands romanciers russes contemporains

il y a 6 heures 35 min
rendez-vous > High-tech
La minute tech
Voilà les meilleurs gadgets à acheter pour se créer un home cinéma de compétition pour le confinement
il y a 7 heures 42 min
pépites > Santé
Ecrans
L'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) s'inquiète du temps passé par les jeunes devant leurs écrans, sans activité physique, aggravé par le confinement
il y a 8 heures 46 min
décryptage > High-tech
Réseaux sociaux

Et si la Chine était en train de doubler la créativité d'une Silicon Valley en panne d'idées ?

il y a 9 heures 39 min
pépite vidéo > Economie
Engagements face à la crise
Michel-Edouard Leclerc annonce qu'un "quart du profit réalisé dans les centres Leclerc sera réaffecté au personnel"
il y a 10 heures 4 min
décryptage > Politique
Disraeli Scanner

A la fin, est-ce le capitalo-marxisme qui l’emportera?

il y a 10 heures 43 min
pépites > Santé
Coronavirus
Macron parle demain soir : pas de déconfinement, mais "un allègement progressif des contraintes"
il y a 11 heures 7 min
pépites > International
Avenir des Etats-Unis
Joe Biden a dévoilé les noms des premiers membres de son gouvernement
il y a 1 heure 40 min
light > Politique
Succès fou
Barack Obama a vendu 890.000 exemplaires de ses mémoires en seulement 24h en Amérique du Nord
il y a 3 heures 33 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Un coupable presque parfait La construction du bouc émissaire blanc" de Pascal Bruckner : un plaidoyer solide, un essai brillant, au secours d’une civilisation crépusculaire ébranlée par les diktats des minorités

il y a 6 heures 14 min
décryptage > Economie
Les entrepreneurs parlent aux Français

Ma lettre au père Noël. Chômage. Récession. Dépression. Un peu de champagne ?

il y a 7 heures 21 min
pépites > International
Diplomatie
Le Premier ministre israélien aurait rencontré secrètement le prince héritier d'Arabie Saoudite
il y a 7 heures 57 min
pépites > High-tech
Gaffe
Un journaliste débarque dans une réunion Zoom secrète des 27 ministres européens de la Défense qui a du être annulée
il y a 9 heures 26 min
pépites > International
Environnement
Un ancien bureaucrate a inspiré le discours du président chinois Xi Jinping changeant l'histoire du réchauffement climatique
il y a 9 heures 53 min
pépites > Finance
Economie
Danone annonce 1.500 à 2.000 suppressions de postes dont près de 400 en France
il y a 10 heures 37 min
décryptage > Media
Sur le divan

"L’élection de Joe Biden est bonne pour l’équilibre mental des Français". Et c’est la psy attitrée de France Info qui vous le dit

il y a 11 heures 40 sec
décryptage > Société
La germination des mots

Existerait-il des complotistes sans comploteurs ?

il y a 11 heures 8 min
© STRINGER / AFP
© STRINGER / AFP
Daphne Caruana Galizia

Ces passeports maltais devenus le Graal des super-riches de la planète

Publié le 05 décembre 2019
Depuis 2013, l’île de Malte permettrait à de riches étrangers d’acheter un passeport maltais en échange d'un peu plus de un million d’euros. Ce dispositif controversé fait planer des soupçons de corruption. La journaliste maltaise Daphne Caruana Galizia, assassinée en octobre 2017, avait tenté d'en dénoncer les failles.
Christophe Bouillaud
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Christophe Bouillaud est professeur de sciences politiques à l’Institut d’études politiques de Grenoble depuis 1999. Il est spécialiste à la fois de la vie politique italienne, et de la vie politique européenne, en particulier sous l’angle des partis.
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Depuis 2013, l’île de Malte permettrait à de riches étrangers d’acheter un passeport maltais en échange d'un peu plus de un million d’euros. Ce dispositif controversé fait planer des soupçons de corruption. La journaliste maltaise Daphne Caruana Galizia, assassinée en octobre 2017, avait tenté d'en dénoncer les failles.

Atlantico.fr : Depuis quelques semaines Malte est au cœur d'un scandale politique. En cause ? L'implication de son Premier ministre Joseph Muscat dans l'assassinat de la journaliste Daphne Caruana Galizia. A cela vient de s'ajouter une nouvelle affaire : celle de l'achat de passeports maltais par de grosses fortunes étrangères. 

Pouvez-vous nous expliquer en quoi consiste cet achat ? Pourquoi les fortunés achètent-ils des passeports maltais en particulier ?

Christophe Bouillaud : En fait c’est une pratique qui s’est développé dans le monde entier depuis quelques années : au nom de l’attractivité d’un pays auprès des investisseurs, supposés créer de la richesse et de l’activité  par leur présence, ce dernier garantit à un investisseur disposé à mettre tout ou partie de son argent dans des investissements faits dans le pays, soit un statut légal de résident dans le pays, soit la nationalité de ce pays. En quelque sorte, au nom de la croissance économique et de l’emploi des locaux,  les investisseurs « achètent » leur droit de résidence, ou bien même leur nationalité. On parle de « golden visa » (visas dorés) pour désigner cette pratique, où la nationalité devient un pur attribut vendu sur un  « marché ». Cette évolution traduit le fait désormais bien connu qu’un passeport ne donne évidemment pas le même droit de circuler entre les pays du monde, des firmes de consultants calculent d’ailleurs la valeur en terme de mobilité de telle ou telle nationalité (un passeport sud-soudanais ne vaut pas d’évidence de ce point de vue un passeport suisse) : des investisseurs peuvent ainsi être intéressés par un passeport d’un pays européen, parce qu’il permet de se déplacer facilement dans la plupart des pays du monde, et parce que certains passeports peuvent offrir en plus une protection consulaire ou autre à son porteur plus grande que d’autres nationalités.

Poussé par les diverses informations que ces « passeports dorés » servaient aussi à assurer la mobilité des délinquants financiers ou de membres d’organisations criminelles entre les pays, la Commission européenne a publié le 23 janvier 2019 un premier rapport sur ce sujet (Investor Citizenship and Residence Schemes in the European Union).  Elle y pointe le fait que pas moins de 20 Etats de l’Union – dont la France - ont de tels dispositifs. La résidence dans un pays de l’Union permet ensuite de voyager librement au sein de cette dernière et dans des pays tiers liés à celle-ci par des accords, et, à terme, d’acquérir la nationalité du pays concerné. Cependant, seuls trois Etats (la Bulgarie, Chypre et Malte) vont aussi jusqu’à donner directement leur nationalité, et donc celle de l’Union européenne, à des investisseurs. La Commission européenne insiste sur la faille de sécurité que cela représente pour l’espace Schengen, la lutte anti-corruption, la lutte contre la fraude fiscale, les dispositifs anti-blanchiment, et sur le fait que cela permet éventuellement de circonvenir les règles européennes en matière d’immigration. Les « fortunés », pour reprendre votre terme, qui souhaitent ainsi s’acheter un passeport de complaisance, le font donc pour une bonne part d’entre eux pour des motifs que la morale réprouve. 

A la lecture de ce rapport, il est facile de comprendre que Malte fait partie des pays membres qui devraient réviser leurs pratiques. C’est dit de manière fort bureaucratique en parlant d’un certain manque de transparence, mais cela désigne bien cet Etat comme l’un de ceux qui abusent de cette pratique. 

Y a-t-il un risque pour l'Union européenne ? 

La Commission pointe à juste titre les risques en matière de sécurité. Même si elle reconnait que chaque Etat membre reste entièrement libre d’accorder sa propre nationalité à qui elle le juge digne de l’avoir et même si elle ne met pas en cause du tout l’accueil d’investisseurs étrangers, elle pointe le fait que certaines procédures, dont celle de Malte, sont en dessous des critères de sécurité requis et qu’elles ignorent totalement l’idée même de lien physique avec le pays de la nouvelle nationalité. Cette dématérialisation de la nationalité ne correspond sans doute pas à l’idée ordinaire de la nationalité en Europe. De fait, pourquoi en tant que citoyen français, que je sois né français ou que je sois nationalisé après un long parcours de résidence en France,  reconnaitrai-je alors comme mon concitoyen européen un néo-maltais d’origine kazakhe ayant pour seule vertu par rapport aux autres citoyens du Kazakhstan d’avoir versé sa dime de 650.000 euros au Fonds d’investissement maltais, d’avoir investi au minimum 150000  euros, et de posséder à Malte un bien immobilier de 350.000 euros minimum ?  Cela ressemble fort aux indulgences de l’Eglise catholique permettant de passer de l’enfer au paradis qui indignèrent tant Luther en son temps. Cela met en question une valeur qui fonde l’Union européenne : les communautés nationales qu’il faut respecter.

De plus, à force d’avoir quelques pays membres qui font commerce de leur nationalité à des personnes éventuellement peu recommandables aux yeux de la morale commune des nations, c’est toute la valeur d’un Passeport européen, dont le passeport français bien sûr, qui va diminuer. Les autres pays vont se méfier de tous les porteurs d’un tel passeport. 

Comment y remédier ? Les autres pays de l'UE peuvent-ils s'opposer à cette démarche ?

La Commission européenne rappelle à juste titre que chaque Etat est libre d’accorder sa nationalité à qui bon lui chaut. Ni l’Union ni un autre pays membre  de l’Union ne peut forcer un Etat membre à changer ses règles en la matière. 

Cependant, le fait d’accorder la résidence dans un pays européen dépend largement de règles communautarisées. Pour prendre un simple exemple, au nom de la lutte contre le terrorisme, il est bien évident que tous les Etats européens doivent déjà s’interroger sérieusement avant de donner un permis de résidence à quelqu’un venant d’un pays tiers sur leur territoire. Malte exclut d’ailleurs, prudemment, selon le rapport de la Commission, les Afghans, les Iraniens et les Coréens du nord  de la possibilité d’obtenir sa propre nationalité via un investissement. L’angle de la sécurité permet en réalité de demander aux Etats membres laxiste en la matière de renforcer leurs procédures. Dans le cadre de la négociation permanente entre Etats membres, cela veut dire qu’un jour ou l’autre, un Etat « laxiste » devra céder aux injonctions de ses partenaires, parce que ces derniers feront pression sur lui par ailleurs. Malte, surtout avec l’implication probable de son propre Premier Ministre dans l’assassinat d’une journaliste, devra obligatoirement montrer de la bonne volonté à ses partenaires.

Sur le fond, la solution consiste en deux aspects. Il faut à revenir, d’une part, à la définition raisonnable, commune à tous les Etats européens, issue de l’histoire longue, de la nationalité : une nationalité ne peut donc pas en aucun cas se vendre, elle s’hérite, ou elle se mérite pour des motifs substantiels de service rendu au pays d’accueil, elle suppose aussi un lien effectif avec la communauté nationale d’accueil. Il faut offrir, d’autre part, aux Etats tentés par ces pratiques un modèle de développement économique différent : faire commerce de sa seule souveraineté  -ou plus exactement des abus de cette dernière - ne doit pas être un modèle de développement au sein de l’Union européenne.  

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Commentaires (3)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
ajm
- 05/12/2019 - 20:11
Avantages fiscaux.
Ni l'Italie ni le Portugal ne sont des paradis fiscaux. Il y a simplement un régime privilégié pour les retraités étrangers sous condition de durée (10 ans sur les pensions au Portugal) ou de localisation ( zones défavorisées du Sud en Italie).
salamander
- 05/12/2019 - 15:50
Dans une moindre mesure
Les régimes fiscaux du Portugal et de l Italie p les particuliers sont un vrai scandale.
Sans parler du ts de l impôt sur les sociétés en Irlande mon 12.5%!!!
ajm
- 05/12/2019 - 13:46
Superpauvres
Nous on préfère accueillir des superpauvres qui obtiennent la nationalité française avec leurs nombreux bébés nés ou à naître en France. Les Maltais sont moins cons.