En direct
Best of
Best of du 9 au 15 janvier
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La fatigue de l’épidémie, cet élément historiquement documenté, qu’ignore superbement le gouvernement français

02.

Il paraît qu'on ne peut pas accueillir toute la misère du monde. Mais qui est responsable de toute la misère du monde ?

03.

Une étude démontre que les crises cardiaques pourraient être détectées des années à l’avance en surveillant le niveau de calcium dans les artères

04.

Communication politique : Jean Castex et Olivier Veran, perdus pour la France

05.

Nouvelle colère d'Emmanuel Macron, cette fois contre certains ministres

06.

La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) confirme l’illégalité de la publication d’enregistrements de Mme Bettencourt par Mediapart

07.

Covid-19 : les modèles d’efficacité sanitaire asiatiques, impossibles à reproduire en Europe ? 5 arguments pour démonter une imposture intellectuelle

01.

Affaire Duhamel : les inavouables secrets des bourgeois de la gauche caviar

02.

Trump banni de Twitter : « Nous, Français, ne pouvons accepter ce qui se joue en ce moment pour la liberté du monde »

03.

Trump, le plus détesté des présidents mais celui qui a fait une des politiques les plus profitables à tous les Américains

04.

Ces impensés de l’affaire Duhamel que masque son intense médiatisation

05.

La fatigue de l’épidémie, cet élément historiquement documenté, qu’ignore superbement le gouvernement français

06.

Diam's bientôt de retour, Alain Chabat bientôt papy; Grand froid entre Charlène & Albert de Monaco, grand frais entre Emmanuel Macron & sa famille; Divorce imminent chez les Kardashian West; Ben Affleck se gave de doughnuts, Laura Smet prend un coach

01.

Ces impensés de l’affaire Duhamel que masque son intense médiatisation

02.

Trump banni de Twitter : « Nous, Français, ne pouvons accepter ce qui se joue en ce moment pour la liberté du monde »

03.

Affaire Duhamel : les inavouables secrets des bourgeois de la gauche caviar

04.

Affaire Olivier Duhamel : Alain Finkielkraut, ne sera plus chroniqueur de l’émission 24h Pujadas, diffusée sur LCI

05.

Les complotistes et autres trumpistes ou Gilets jaunes radicalisés, enfants monstrueux de la déconstruction, de la cancel culture et des guérilleros de la justice sociale

06.

La grande épuration : mais pourquoi la Silicon Valley se comporte-t-elle comme si elle voulait donner raison aux complotistes à la QAnon ?

ça vient d'être publié
pépites > Politique
« Cher Tayyip »
Emmanuel Macron et Recep Tayyip Erdogan s'écrivent pour apaiser les tensions
il y a 9 heures 10 min
pépites > Justice
Révélations de Mediapart
Justice : enquête ouverte contre Nicolas Sarkozy pour « trafic d’influence » dans le cadre d’activités de conseil pour le groupe russe Reso-Garantia
il y a 13 heures 48 min
pépites > Politique
Jupiter
Nouvelle colère d'Emmanuel Macron, cette fois contre certains ministres
il y a 14 heures 37 min
décryptage > International
Démocratie américaine en danger

Assaut sur le Capitole : autopsie de trois jours de folies américaines

il y a 15 heures 14 min
pépite vidéo > Santé
Eviter la pénurie
Le PDG de Moderna, Stéphane Bancel, alerte sur la question de l'approvisionnement des vaccins pour l'hiver prochain
il y a 15 heures 51 min
décryptage > International
Université de Bogazici

Révolte étudiante à Istanbul ou les prémices d’un printemps turc

il y a 16 heures 29 min
pépites > Santé
Coronavirus
Bruno Le Maire et Gabriel Attal indiquent qu'un confinement est toujours possible
il y a 16 heures 58 min
décryptage > Santé
Espoir

Une étude démontre que les crises cardiaques pourraient être détectées des années à l’avance en surveillant le niveau de calcium dans les artères

il y a 17 heures 38 min
décryptage > Environnement
instrumentalisation judiciaire

Procès contre l’inaction de l’Etat : l’affaire du siècle est aussi la pire imaginable pour... le climat lui-même

il y a 17 heures 59 min
décryptage > Santé
Urgence sanitaire

Face à la Covid-19, finissons-en avec l’amateurisme public ! Le diagnostic implacable de fonctionnaires de la santé

il y a 18 heures 25 min
rendez-vous > Consommation
Atlantic-tac
Quand les billes précisent le moment et quand les disques détournent les heures : c’est l’actualité hivernale des montres
il y a 12 heures 8 min
pépites > Santé
Pénurie
Le maire de Neuilly-sur-Seine déplore que les quantités de vaccins annoncées ne soient pas au rendez-vous
il y a 14 heures 1 min
pépites > Santé
Coronavirus
La présence du virus dans les eaux usées de l'Ile-de-France en forte augmentation
il y a 14 heures 58 min
pépites > Santé
Bug
Après avoir été volontairement fermé hier le site Santé.fr de rendez-vous pour les vaccinations est ouvert en version simplifiée aujourd'hui
il y a 15 heures 30 min
décryptage > France
Couvre-feu à 18h

La fatigue de l’épidémie, cet élément historiquement documenté, qu’ignore superbement le gouvernement français

il y a 16 heures 6 min
décryptage > International
Guerre de l'information

A propos d’infox : la tentation de Joe Biden de suivre la politique des néoconservateurs

il y a 16 heures 47 min
décryptage > Santé
Mesures efficaces contre le virus

Covid-19 : les modèles d’efficacité sanitaire asiatiques, impossibles à reproduire en Europe ? 5 arguments pour démonter une imposture intellectuelle

il y a 17 heures 1 min
décryptage > Economie
Impact économique de la pandémie

Records à l’export : la Chine est-elle en train de gagner une bataille... ou la guerre des puissances commerciales ?

il y a 17 heures 56 min
décryptage > France
"Je ne livre pas les Juifs"

Il paraît qu'on ne peut pas accueillir toute la misère du monde. Mais qui est responsable de toute la misère du monde ?

il y a 18 heures 5 min
pépites > Politique
Voile
Aurore Bergé dépose un amendement interdisant le port du voile aux petites filles
il y a 18 heures 26 min
© ROMAIN LAFABREGUE / AFP
© ROMAIN LAFABREGUE / AFP
Justice

Condamnation des militants de Génération identitaire : un scandale juridique et démocratique

Publié le 03 septembre 2019
Le jeudi 30 août, le tribunal correctionnel de Gap (Hautes-Alpes) a condamné trois militants de Génération identitaire à six mois de prison ferme. Ils avaient mené des actions dans les Alpes. Génération identitaire a annoncé sa décision de faire appel de la condamnation.
Régis de Castelnau
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Avocat depuis 1972, Régis de Castelnau a fondé son cabinet, en se spécialisant en droit social et économie sociale.Membre fondateur du Syndicat des Avocats de France, il a développé une importante activité au plan international. Président de l’ONG «...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Le jeudi 30 août, le tribunal correctionnel de Gap (Hautes-Alpes) a condamné trois militants de Génération identitaire à six mois de prison ferme. Ils avaient mené des actions dans les Alpes. Génération identitaire a annoncé sa décision de faire appel de la condamnation.

La décision rendue par le tribunal correctionnel de Gap à l’encontre de trois militants de « génération identitaire » est un pur et simple scandale judiciaire, juridique, et démocratique. Le fonctionnement de l’appareil judiciaire depuis l’arrivée de François Hollande au pouvoir ne peut que susciter la consternation de quiconque est attaché aux libertés publiques fondamentales.

Nous avons fréquemment soulevé ici ces dérives et cette connivence idéologique, sociologique et politique avec le pouvoir une magistrature qui n’a plus besoin de recevoir d’ordres, pour se mettre spontanément à son service. Mais cette fois-ci, il se trouve que ce jugement incompréhensible tant en ce qui concerne la manipulation du droit que la sévérité sidérante des sanctions, s’est télescopé avec l’annonce de l’annulation par la Cour de cassation de la condamnation d’un trafiquant d’êtres humains et la tragédie de Villeurbanne où un demandeur d’asile afghan a tué un jeune homme à coup de couteau et blessé six autres personnes parce que ses victimes « ne lisaient pas le Coran ». Dans l’affaire dite du « Col de l’Échelle », les magistrats qui ont joué à ce petit jeu mesurent-ils à quel point leurs manipulations et leur partialité politique, disqualifient l’institution judiciaire, et mettent l’opinion publique majoritaire en rage ?

De quoi s’agit-il ? Les militants d’un groupuscule d’extrême droite appelé « génération identitaire » ont décidé l’organisation d’une manifestation à la frontière franco-italienne au lieu-dit « Col de l’Échelle » pour protester contre ce qu’ils qualifient de laxisme dans le contrôle de l’immigration clandestine empruntant le passage en France par les Alpes. On peut ne pas partager cette analyse, et même la contester, ne pas avoir la moindre sympathie pour le groupuscule et ses orientations, mais on rappellera que la liberté de manifestation est jusqu’à nouvel ordre une liberté fondamentale et un droit constitutionnel. Deux ou trois cent personnes se sont donc rendues sur le site, y ont déployé quelques banderoles, scandé force slogans, la manifestation se terminant sans violence ni dégradation.

Les antifascistes de pacotille, ceux dont l’engagement est comme le dit Christophe Guilluy un signe extérieur de richesse, ont poussé des hurlements. Dont les échos, arrivés dans les enceintes judiciaires ont été reçus par quelques oreilles complaisantes. Leurs propriétaires se demandant comment faire pour empêcher le retour des heures sombres et terrasser la bête immonde.

Premier problème il n’y avait à l’évidence aucune infraction justifiant des poursuites pénales, ce qu’un premier classement sans suite avait été contraint de constater. Ah oui mais non, des magistrats oublieux qu’ils sont là pour rendre la justice et non pas pour faire valoir leurs engagements politiques, se sont dit qu’en grattant un peu c’était bien le diable si on ne trouvait pas quelque chose. En regardant bien les photos de la manifestation paisible, on pouvait constater que les 200 participants portaient, probablement pour éviter la fraîcheur montagnarde, des anoraks tous de la même couleur, un bleu ciel pâle. Eurêka ! Pourquoi ne pas utiliser le port illégal d’uniformes ? Ah non, faisons plus fort, allons carrément sur « l’usurpation de fonctions » celle de l’article 433–13 du code pénal. On a donc considéré que ces jeunes gens avaient décidé de se faire passer pour des douaniers qui contrôlaient les passages aux frontières. Le simple examen des photos, le caractère à la fois public et pacifique de la manifestation démontre l’inanité de cette incrimination. Rappelons que c’est celle qui a été utilisée pour Alexandre Benalla portant un casque de policier et affublé d’un brassard lors de ses rodéos du 1er mai 2018 (À propos comment va-t-il Alexandre Benalla, la vie est belle ? Le business ? L’argent ça va ? Et l’instruction, toujours paisible ?)

Au tribunal de Gap, cette manipulation n’a gêné personne, au contraire. Le procureur a pris des réquisitions invraisemblables de sévérité. Il a été suivi au millimètre par la collégialité qui a prononcé une décision qui se caractérise par une violence tous azimuts. D’abord six mois de prison ferme pour trois dirigeants du groupuscule, quand on connaît la jurisprudence habituelle des tribunaux français, il y a de quoi être estomaqué. Ensuite l’ampleur des peines d’amende, histoire de ruiner les militants et leur organisation puisque l’association « génération identitaire » a été condamnée en tant que personne morale à 75 000 € d’amende (!) pour avoir organisé l’abominable pogrom. Enfin le maximum de privation des droits civiques, c’est-à-dire d’éligibilité et de droit de vote, pendant cinq ans ! Dites donc Monsieur Macron lorsque vous dites à Vladimir Poutine qu’en France les opposants ont le droit de se présenter aux élections, vous racontez n’importe quoi, vos magistrats ne sont pas d’accord.

Soyons clair, cette décision est un véritable scandale judiciaire, sa partialité politique étant plus qu’une évidence, tant en ce qui concerne l’incrimination choisie, le déroulement de la procédure et la décision elle-même. Les magistrats ont le droit d’avoir des opinions politiques, mais celles-ci ne doivent en aucun cas être à l’origine de leurs décisions. Celle du tribunal correctionnel de Gap est une décision militante, et il est quand même déplorable qu’il faille rappeler que juger ou militer, il faut choisir. Et qu’un jugement rendu au nom du peuple français ne doit pas prendre la forme d’un tract politique.

Aussi, on peut légitimement être inquiet, lorsque l’on entend les organisations syndicales de magistrats psalmodier le mantra de l’indépendance de la justice, pour ne voir aucun inconvénient à ce qu’elle devienne au contraire de sa vocation, l’outil de la partialité politique.

Et ce d’autant que la triste affaire du « mur des cons » avait été l’occasion pour les mêmes de théoriser une partialité désormais revendiquée : « Une fois de plus, cette affaire va servir à défendre une conception abstraite et surannée de l’impartialité du juge. »

On rappellera également la magouille initiée par Christiane Taubira alors Garde des Sceaux (!) pour faire condamner par le tribunal correctionnel de Cayenne en Guyane une militante du FN habitant dans les Ardennes, à neuf mois de prison ferme pour la publication pendant quelques jours sur Facebook d’une photo insultante. La décision déshonorante foulait aux pieds tous les principes du droit pénal et du débat contradictoire. Ce scandale qui aurait justifié la démission immédiate de Taubira et la saisine du Conseil Supérieur de la Magistrature n’a jamais eu la moindre suite, évidemment. Et plus récemment encore le déroulement de l’audience et la condamnation excessive dont a été l’objet Esteban Morillo, jugé non pas pour ce qu’il avait fait mais pour les idées qui furent les siennes quelques années auparavant.

Ce qui est très grave dans cette affaire, au-delà de cette politisation militante de certains magistrats dans l’exercice de leurs fonctions, c’est que ce genre de décisions est l’occasion de porter atteinte aux libertés fondamentales., et en la circonstance celle de manifestation. Et il est tout à fait lamentable de voir les petits-bourgeois « de gauche », ceux que Jean-Claude Michéa appelle « la gauche du Capital » rejouer no pasaran et applaudir à tout rompre. Témoignant que l’instrumentalisation de la justice à des fins politiques ne leur pose aucun problème. Jusqu’au jour où c’est sur eux que ça tombera, comme l’a montré la mésaventure de Jean-Luc Mélenchon, se réjouissant plutôt des rodéos judiciaires contre François Fillon et Marine Le Pen avant que cela ne lui tombe sur la figure. Souvenons nous de ce que disait le pasteur Niemoller.

Une justice au service du pouvoir exécutif dans la répression de masse des gilets jaunes, une justice protégeant l’entourage du pouvoir en lui épargnant le souci de procédures pénales pourtant méritées, une justice revendiquant sa partialité politique, comment en est-on arrivé là ?

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (7)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
REAGAN
- 05/09/2019 - 09:57
honte honte honte
ce jugement est une honte pour notre démocratie la France n a plus de légitimité pour donner des leçons
Que fait Pascal Prot devant ce scandale RIEN
Orban Poutine et tous les soi disant dictateurs doivent bien se marrer
JonSnow
- 05/09/2019 - 04:12
Democratie en danger!
C'est en effet un scandale, une sanction disproportionnee, un jugement politique! Mais en prison, GI pourra constater que les Francais de souche, comme on n'a meme pas le droit de le dire, sont largement minoritaires. Je crains pour leur securite.
TPV
- 04/09/2019 - 10:55
Les policiers et gendarmes se suicident
Par dizaines à cause de cette racaille juridique. Ils fabriquent les heures sombres à venir de notre histoire.