En direct
Best of
Best of du 21 au 27 novembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Elon Musk est devenu le 2ème homme le plus riche au monde et voilà pourquoi la France aurait singulièrement besoin de s'en inspirer

02.

Producteur tabassé : Agnès Pannier-Runacher estime que les policiers "ont franchi la ligne rouge"

03.

Elections américaines : derrière les suspicions de fraude, une lutte totale opposant "Patriotes" et "mondialistes" à l'échelle occidentale?

04.

Un archéologue britannique fouille les décombres d'une maison, située sous un couvent de Nazareth, qu'il croit être celle où le Christ a vécu enfant

05.

Donald Trump a déclaré hier qu'il partirait de la Maison Blanche après l'intronisation de son rival mais il aura du mal car il y a eu une "fraude massive"

06.

70.000 euros par mois en 2019, une Bentley, un bateau, des appartements et maisons, le ministre de la Justice dévoile son patrimoine

07.

Recul du Covid : ces (mauvais) chiffres qui relativisent le satisfecit que décerne Olivier Véran à la France

01.

Julie Gayet tente de sauver son couple, Ingrid Chauvin liquide le sien, celui de Nabilla tangue; Sophie Marceau fait des câlins aux arbres, Aya Nakamura se la pète; Meghan Markle & Katy Perry, voisines et ennemies, Kylie & Kendall Jenner soeurs et idem

02.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

03.

PSG-LEIPZIG : 1-0 Les Parisiens préservent leurs chances en remportant une victoire inquiétante

04.

Le veganisme bon pour la santé ? Pas pour les os en tous cas, une large étude révèle un risque nettement supérieur de fracture

05.

Carnage en vue sur les banques européennes ?

06.

Migrants de la place de la République : "damned if you do, damned if you don't"

01.

Immigration : les dernières statistiques révèlent l'ampleur des flux vers la France. Mais qui saurait les contrôler ?

02.

Covid-19 : Emmanuel Macron annonce enfin (et sans en avoir l’air) un changement de stratégie

03.

Barbara Pompili et Eric Dupond-Moretti annoncent la création d'un "délit d'écocide"

04.

Elon Musk est devenu le 2ème homme le plus riche au monde et voilà pourquoi la France aurait singulièrement besoin de s'en inspirer

05.

Aucun lien entre le terrorisme et l'immigration !

06.

Migrants de la place de la République : "damned if you do, damned if you don't"

ça vient d'être publié
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Clint et moi" de Eric Libiot : à la fois amusante et érudite, l’exploration d’un géant du cinéma américain par un critique de grande notoriété

il y a 5 heures 43 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

Exposition "Voyage sur la route du Kisokaidō, de Hiroshige à Kuniyoshi" au Musée Cernuschi : les relais-étapes de la route emblématique du Kisokaidō par les maîtres de l'estampe japonaise du XIXe siècle, 150 œuvres magnifiques

il y a 6 heures 6 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Je ne vis que pour toi" de Emmanuelle de Boysson : le Paris saphique, littéraire et artistique du début du XXe siècle. Un mélange subtil de fiction et de réel

il y a 6 heures 47 min
pépites > Justice
Justice
Affaire Carlos Ghosn : Rachida Dati a été placée sous le statut de témoin assisté
il y a 9 heures 5 sec
pépites > Terrorisme
Justice
Attentat de la rue des Rosiers : la Norvège autorise l'extradition d'un suspect vers la France
il y a 10 heures 12 min
pépites > International
Opération spéciale ?
Iran : un responsable du programme nucléaire, Mohsen Fakhrizadeh, aurait été assassiné
il y a 10 heures 40 min
rendez-vous > Consommation
Atlantic-tac
Quand Cédric se veut soutenable et quand Franck prend son pied : c’est l’actualité frimaire des montres
il y a 12 heures 40 min
pépites > Religion
Vatican
Coronavirus : une crise qui révèle ce qu'il y a dans nos coeurs estime le pape dans une longue tribune publiée par le New York Times où il évoque en détail la grave maladie qui l'a touché dans sa jeunesse
il y a 14 heures 29 min
décryptage > Politique
Stratégie de lutte contre le virus

Pour protéger mamie du Covid, le gouvernement veut la pousser dans les orties

il y a 15 heures 39 min
pépites > Politique
Couac
Article 24 : le ministre des Relations avec le Parlement déclare que les députés auront le dernier mot
il y a 16 heures 18 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le pouvoir de la destruction créatrice" de Philippe Aghion, Céline Antonin et Simon Bunel : le capitalisme ? Une formidable capacité à créer de la croissance grâce à son pouvoir de destruction… Remarquable démonstration

il y a 5 heures 53 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"L'historiographe du royaume" de Maël Renouard : à la cour d'Hassan II, les caprices d’un roi et le sort du courtisan malgré lui. De belles pages romanesques mais quelques digressions sans intérêt pour le récit

il y a 6 heures 34 min
pépites > Politique
Ces images "nous font honte"
Producteur passé à tabac par des policiers : Emmanuel Macron réagit dans un long texte sur Facebook
il y a 7 heures 14 min
pépites > France
Lutte contre le séparatisme
Le CCIF, menacé de dissolution par le gouvernement, annonce s'être auto-dissous
il y a 9 heures 47 min
pépites > Politique
Couac
Castex en marche arrière toute : finalement la "commission indépendante" ne réécrira pas l'article 24 de la loi "sécurité globale"
il y a 10 heures 30 min
light > Media
Esprit Canal
Sébastien Thoen aurait été viré de Canal+ après sa parodie de Pascal Praud pour Winamax
il y a 11 heures 22 sec
light > Religion
Archéologie
Un archéologue britannique fouille les décombres d'une maison, située sous un couvent de Nazareth, qu'il croit être celle où le Christ a vécu enfant
il y a 13 heures 48 min
décryptage > High-tech
Usage d'Internet

Nos e-mails sont-ils vraiment une menace pour l'environnement ?

il y a 15 heures 3 min
pépite vidéo > Politique
"Images insoutenables"
Producteur tabassé : Agnès Pannier-Runacher estime que les policiers "ont franchi la ligne rouge"
il y a 16 heures 4 min
décryptage > Justice
Législation

Haine en ligne : à Bruxelles comme à Paris, une réponse législative pas à la hauteur du défi sociétal

il y a 16 heures 19 min
© LIONEL BONAVENTURE / AFP
© LIONEL BONAVENTURE / AFP
Entretien

PMA : pourquoi la légalisation d’une technique qui efface le père et la lignée paternelle n’est probablement pas compatible avec la Convention internationale des droits de l’enfant

Publié le 25 mars 2018
Les états généraux de la bioéthique se poursuivent jusqu'en avril. L'occasion d'évoquer ce sujet sensible.
Aude Mirkovic
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Aude Mirkovic est maître de conférences en droit privé, porte-parole de l'association Juristes pour l'enfance et auteur de PMA, GPA, quel respect pour les droits de l’enfant ?, ed. Téqui, 2016. Son dernier livre "En rouge et noir" est paru aux éditions...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Les états généraux de la bioéthique se poursuivent jusqu'en avril. L'occasion d'évoquer ce sujet sensible.

Alors que se tiennent en France les états généraux de la bioéthique au cours desquels est discutée la question de l'ouverture à toutes de la PMA, votre livre pose la question : "Jusqu'où voulons-nous aller ?" Au-delà de l'aspect très important de la défense de la paternité ou de l'enfance, pourquoi la PMA risque-t-elle de mettre en danger notre société ? Qu'est-ce qui fait que, comme vous l'affirmez "nos enfants viendront nous demander des comptes ?"

Aude Mirkovic :  Il n’est pas nécessaire d’être spécialiste du droit pour comprendre qu’une loi qui organise la conception d’enfants d’une manière qui les prive de père est injuste. Plus précisément, dans une perspective juridique, ce projet de PMA pour les femmes célibataires et les couples de femmes est contraire aux droits de l’enfant proclamés par la Convention internationale des droits de l’enfant. Ce texte proclame en effet le droit pour tout enfant, dans la mesure du possible, de connaitre ses parents et d’être élevé par eux : la légalisation d’une technique qui efface le père et la lignée paternelle ne peut pas être jugée compatible avec ce droit. Il est possible, malheureusement, que les droits des uns ou des autres soient méconnus dans l’indifférence plus ou moins généralisée. L’histoire l’a montré à de nombreuses reprises, et nous jugeons cela sévèrement : comment la société a-t-elle pu tolérer ces injustices ? Ignorer les droits d’autrui, c’est donc possible, mais cela n’a qu’un temps : il y a toujours un moment où la justice repend ses droits, en général lorsque les victimes bénéficient de nouvelles circonstances qui leur permettent de s’exprimer et de se plaindre. 

En l’occurrence, les enfants qui seraient privés de père par la loi, -je dis bien par la loi, je ne parle pas des malheurs et aléas de la vie-, demanderont des comptes le moment venu, concrètement lorsqu’ils auront la possibilité de s’exprimer et de se défendre. On le voit déjà avec les enfants issus du don de gamètes : en 1994, la loi a permis le recours à des gamètes extérieurs au couple, en voulant croire que cela n’aurait aucune importance pour les enfants puisque ces derniers seraient désirés et aimés. Devenus adultes, les premiers enfants issus de dons, qui ont en effet été désirés et aimés, expliquent que ce n’est pas si simple, et certains d’entre eux attaquent l’Etat français qui a organisé leur conception d’une manière qui les prive de leur origine paternelle. La plupart de ceux qui s’expriment précisent bien qu’ils ne cherchent pas un père, car ils ont déjà un père : leur père légal, celui qui les a élevés. Tant mieux pour eux, mais ceux qui naîtront de l’insémination de femmes célibataires ou en couples de femmes, précisément, n’auront pas de père. Ils ne pourront pas dire « un père, j’en ai déjà un ». Ils demanderont des comptes de cet effacement de leur branche paternelle. Mais nul besoin d’en arriver là : la société française peut encore réaliser que priver légalement des enfants de père est injuste, et renoncer au projet de légaliser la PMA sans père. 

 

Les Français, selon vous, ne seraient pas si favorables que cela à la légalisation de la PMA s'ils connaissaient tous les aspects que cela implique. Ils étaient 60% selon un sondage publié dans l'Obs il y a deux semaines à se dire pour. Qu'est-ce qui explique ce décalage selon vous ?

Les questions dans les sondages sont systématiquement posées sous un seul angle, celui du désir d’enfant des femmes : êtes-vous favorable à ce qu’on accorde le droit aux femmes de recourir en France à la PMA pour avoir un enfant ? Mais qui est à priori contre le fait qu’un droit soit accordé à quelqu’un ? Il faut avoir déjà pas mal réfléchi pour réaliser, en répondant à cette question, ce qu’elle signifie réellement, à savoir : la conception légale d’enfants privés de la branche paternelle de leur filiation, l’implosion du système bioéthique français puisque la rémunération des gamètes serait le seul moyen de réaliser ces PMA (et si on rémunère les gamètes, pourquoi pas les organes ?), des risques accrus de consanguinité entre les enfants, le passage à la PMA généralisée puisqu’il ne serait plus nécessaire de souffrir d’infertilité pour avoir accès à la technique, etc. Par conséquent, si la PMA pour les femmes était présentée aux gens dans tous ses aspects, les réponses seraient très différentes. D’ailleurs, le sondage de l’Obs révèle que la grande majorité des Français refuse la marchandisation du corps (la gratuité reste un impératif pour 87% des Français) comme le droit à l’enfant : si les gens réalisent que la PMA pour les femmes suppose la rémunération des produits du corps et, surtout, que cette PMA signifient la méconnaissance des droits de l’enfant, la tendance sera certainement largement inversée. En tout état de cause, le rôle du législateur est d’assurer le respect des droits de tous, et le respect des droits de l’enfant n’est pas soumis aux aléas des sondages : c’est un engagement juridique international contraignant, et la France s’est engagée sur ce point. 

 

La PMA est de fait tolérée en France ("le mal est fait", dites-vous depuis l'avis de la Cour de cassation du 22 septembre 2014), car rien ne peut empêcher un couple d'aller faire une PMA à l'étranger. Quelle dimension prend votre combat contre la PMA, si dès le départ il avoue commencer par une défaite ?

Lorsque je dis « le mal est fait », c’est pour dénoncer l’attitude passive des juges et du législateur lorsqu’ils constatent précisément que « le mal est fait ». Un mal fait demeure un mal et, lorsqu’un mal est constaté, il convient d’y porter remède : engager la responsabilité des auteurs de ce mal, et améliorer la loi si besoin pour éviter que ce mal ne se reproduise. Au contraire, je constate que, une fois que le mal est fait, les juges ferment les yeux : cet enfant a été privé délibérément de père pour être rendu adoptable ? Bon, étant donné que le mal est fait, accordons l’adoption demandée. Il pourrait en aller du même du législateur : des femmes vont en Belgique ou en Espagne pour avoir des enfants sans père ? Bon, si cela se fait, autant le légaliser…

 

Or, dès lors que priver un enfant de père, délibérément, réalise une injustice à son égard, le fait que cela se pratique dans les pays voisins ne justifie en rien de le légaliser en France. Il est possible de faire aujourd’hui à peu près tout quelque part sur la planète, et souvent pas très loin de chez nous : pour s’en tenir au tourisme procréatif, la Grande Bretagne permet de trier les embryons pour éviter les enfants atteints de strabisme, aux Etats Unis on peut choisir le sexe de l’enfant et éliminer les autres ; en Espagne, une femme de 68 ans a bénéficié d’une fécondation in vitro (elle est décédée trois ans après la naissance de ses jumeaux), et on peut dans ce pays concevoir un enfant avec le sperme d’un mort…. C’est l’honneur de la France de s’être dotée d’une législation fondée sur des principes bioéthiques forts et beaucoup voudraient rapatrier en France les profits des cliniques de la fertilité étrangères. Il faut en effet réaliser que la PMA pour les femmes signifie la PMA pour tout le monde puisqu’il ne sera plus nécessaire de souffrir d’infertilité pour recourir à la technique : on sait très bien que la cible réelle du marché, ce sont les couples homme/femme fertiles, les plus nombreux numériquement. La PMA pour les femmes, avec tous les problèmes qu’elle signifie, n’est qu’un prétexte pour lever le verrou thérapeutique de la loi actuelle qui réserve la PMA aux cas d’infertilité pathologique. 

 

Enfin, vous avez offert votre livre à Marlène Schiappa lors du Salon du Livre de Paris, immortalisant l'instant par une photo. Prise à parti par une personne sur Twitter, elle s'est défendue et a affirmé "ne vous soutenir aucunement". N'est-ce pas caractéristique de l'incapacité de discuter calmement de sujet en France, surtout dans un gouvernement qui prétend ouvrir le débat ? N'y a-t-il pas une méconnaissance du sujet chez les hommes politiques aujourd'hui ?

J’en en effet offert mon livre à Marlène Schiappa, que j’ai croisée par hasard au salon du livre. Je lui ai seulement dit « puis-je vous offrir mon livre ? ». Elle a tout naturellement pris le livre et j’ai demandé à une amie présente de nous prendre en photo, car c’était amusant. J’ai posté cette photo sur Facebook en disant que j’avais offert mon livre à Marlène Schiappa. Résultat, elle a été prise à parti par ses soi-disant « amis » (avec des amis comme cela…) sur twitter qui ont publié la photo en sous-entendant plus ou moins que Marlène Schiappa tenait un double langage sur la PMA puisqu’elle osait accepter un bouquin « contre » la PMA… Cela aurait dû rester un non évènement mais Marlène Schiappa s’est crue obligée de se justifier, au lieu de dire tout naturellement quelque chose comme : « une citoyenne de la République française m’offre son livre, je le prends et je la remercie », ou même, on peut toujours rêver : « je suis pour la PMA, mais je m’intéresse à ce que les autres qui n’ont pas le même avis ont à dire » ! Elle est allée jusqu’à mentir et, selon elle, je lui aurais prétendu que je la soutenais pour arracher une photo. Je n’ai évidemment jamais dit cela, et je n’ai pas non plus eu l’idée de faire croire qu’elle-même me soutenait... Mais le terrorisme intellectuel est si fort que Marlène Schiappa a renchérit que, si elle avait su que j’étais « anti-PMA », elle n’aurait jamais accepté ni le livre ni la photo. C’est consternant : est-ce que cela signifie que notre secrétaire d’état chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes ne lit jamais rien qui ne soit dans son courant de pensée ? Qu’elle n’est la ministre que de ceux qui pensent comme elle ? 

 

Pour autant, on ne peut pas en déduire une incapacité à discuter en France : au sommet de l’Etat, visiblement, certains ont du mal mais, à ce fameux salon du livre après la table ronde sur la PMA, deux personnes sont venues me voir avec ce commentaire : « c’est la première fois que j’entends parler de la PMA vue du côté de l’enfant, merci ». Je ne crois pas un instant que ces états généraux, ces discussions, ces débats, ne servent à rien. Ils sont orientés, c’est certain, car le seul fait de mettre un sujet à l’ordre du jour signifie qu’il est envisageable (est-ce qu’on débattrait de la torture ou de l’esclavage ?), des décisions sont certainement déjà prises mais l’histoire a montré de nombreuses fois que ce qui était soi-disant écrit d’avance n’a finalement pas vu le jour car un petit grain de sable a enrayé la machine. A chaque fois que quelqu’un explique les dégâts de la PMA sans père, il est ce grain de sable. Et tout le monde peut faire quelque chose : au minimum, offrir un livre !

 

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (4)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Deudeuche
- 26/03/2018 - 06:26
@Djib
Et oui la nature est plus forte, les enfants veulent connaître leurs parents malgré les délires d’invertis de leurs “parents “ névrosés!
Djib
- 25/03/2018 - 15:22
Quand des "droits" télescopent d'autres "droits".
Les belles âmes pensent, pour que tout aille bien dans le meilleur des mondes, qu'il suffit de donner satisfaction à tous ceux qui bèlent pour la reconnaissance d'un nouveau droit, sans discrimination. Sauf que ces ravis ne réalisent pas que dans cette course sans fin à l'échalote, on finit par promouvoir des droits contradictoires. C'est ainsi que dans le même temps où l'on multiplie de nouveaux modes de parentalité débarassés des liens biologiques, on ouvre le "droit à la connaissance des origines" pour les enfants nés sous X. Et il est toujours désopilant de voir ces reportages larmoyant sur les drames vécus par ces enfants adoptés qui "veulent connaitre leurs vrais parents", commis par des journalistes trop cons ou trop pervertis moralement pour constater que ces revendications télescopent totalement celles défendues par ceux qui veulent organiser une filiation sans liens biologiques.
MIMINE 95
- 25/03/2018 - 13:50
LES DROITS DE L' ENFANT
Ne servent que s'ils ne dérangent pas trop les adultes. Quand j'entends des adultes invoquer " le bien de l'enfant" ....généralement je m'attends au pire .