En direct
Best of
Best of du 14 au 20 novembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Rachida Dati : "Nous sommes à deux doigts d'une explosion de notre pays"

02.

Qui a peur de Jean-Michel Blanquer ?

03.

Alors qu'Emmanuel Macron va s'exprimer ce soir, Jean Castex prévoit "un léger assouplissement au confinement"

04.

Voilà les meilleurs gadgets à acheter pour se créer un home cinéma de compétition pour le confinement

05.

Macron parle demain soir : pas de déconfinement, mais "un allègement progressif des contraintes"

06.

Covid-19 : mais pourquoi l’isolement des cas positifs est-il si difficile en France ?

07.

L’Europe, puissance naïve dans un monde de brutes ?

01.

Julie Gayet tente de sauver son couple, Ingrid Chauvin liquide le sien, celui de Nabilla tangue; Sophie Marceau fait des câlins aux arbres, Aya Nakamura se la pète; Meghan Markle & Katy Perry, voisines et ennemies, Kylie & Kendall Jenner soeurs et idem

02.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

03.

Carnage en vue sur les banques européennes ?

04.

Qui a peur de Jean-Michel Blanquer ?

05.

Quand Barack Obama démontre que Nicolas Sarkozy est juif

06.

Covid-19 : radioscopie des racines de la faillite morale de l’Etat français

01.

Quand Barack Obama démontre que Nicolas Sarkozy est juif

02.

Covid-19 : radioscopie des racines de la faillite morale de l’Etat français

03.

Barbara Pompili et Eric Dupond-Moretti annoncent la création d'un "délit d'écocide"

04.

Aucun lien entre le terrorisme et l'immigration !

05.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

06.

Martin Gurri : "Les vents de révolte ne sont pas prêts d’arrêter de souffler en Occident car nos élites et institutions ne sont plus adaptées au monde actuel"

ça vient d'être publié
light > Sport
Monde du rugby en deuil
Mort de Christophe Dominici à l’âge de 48 ans
il y a 34 min 2 sec
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Aurélien" de Louis Aragon : un amour improbable dans le Paris des années 20... un roman à relire toutes affaires cessantes

il y a 2 heures 16 min
pépites > Santé
Covid-19
L'exemple de l'aéroport de Shanghai montre la rapidité de réaction de la Chine face au coronavirus
il y a 2 heures 50 min
décryptage > Politique
Mesures gouvernementales

Un jeune, une solution : un ministère (du travail), mille problèmes…

il y a 4 heures 15 min
pépites > Justice
Police
L'IGPN saisie après l'action de la police pour enlever les tentes installées par des associations et des militants place de la République hier soir
il y a 4 heures 52 min
pépites > Politique
Justice
Alain Griset, ministre des PME, mis en cause par la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique pour non déclaration de participations financières
il y a 5 heures 48 min
décryptage > International
Diplomatie

La nouvelle alliance entre Israël et les pays sunnites du Golfe est-elle de taille à résister à l’Iran ?

il y a 6 heures 22 min
décryptage > Europe
L’union fait l’insouciance

L’Europe, puissance naïve dans un monde de brutes ?

il y a 6 heures 44 min
décryptage > Environnement
Anticipation

Vers des coupures d’électricité cet hiver ? Ces avertissements que le gouvernement s’est ingénié à ne pas comprendre

il y a 7 heures 19 min
pépites > Politique
Etats-Unis
Donald Trump finit par débloquer le processus de transmission du pouvoir à Joe Biden
il y a 8 heures 4 min
pépites > Politique
Premier ministre
Loi "sécurité globale" : Jean Castex va saisir le Conseil constitutionnel sur l'article 24
il y a 46 min 5 sec
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Putzi - Le pianiste d’Hitler" de Thomas Snégaroff : un petit bonhomme au service de l’ascension d’Hitler, un portrait éclairant largement documenté

il y a 2 heures 31 min
décryptage > International
Le point de vue de Dov Zerah

La Chine s'est éveillée, le monde peut trembler

il y a 3 heures 25 min
décryptage > Culture
Repenser nos modèles

L’expérience immersive : pour sauver la culture et le savoir

il y a 4 heures 41 min
décryptage > Santé
Lieux de contaminations ?

Réouverture des petits commerces, restaurants, lieux de cultes et culturels… : voilà pourquoi (et comment ) le risque sanitaire peut être maîtrisé

il y a 5 heures 21 min
pépite vidéo > Politique
"La France se disloque"
Rachida Dati : "Nous sommes à deux doigts d'une explosion de notre pays"
il y a 5 heures 52 min
light > High-tech
Bug
Des clients britanniques d'Amazon acheteurs de la nouvelle PlayStation 5 se sont vus livrer à la place des objets qui n'ont aucun rapport avec elle
il y a 6 heures 26 min
pépites > Santé
Coronavirus
Alors qu'Emmanuel Macron va s'exprimer ce soir, Jean Castex prévoit "un léger assouplissement au confinement"
il y a 7 heures 7 min
décryptage > International
Prévisions

Doubler le PIB chinois d’ici 2035 ? Voilà pourquoi l’objectif de Xi Jinping est un pur fantasme

il y a 7 heures 57 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

Bercy force les assureurs à couvrir les risques de pandémie mais pas ceux du Covid. Ce n’est pas gagné

il y a 8 heures 26 min
© Reuters
Les nouveaux maires auront des moyens financiers réduits.
© Reuters
Les nouveaux maires auront des moyens financiers réduits.
Finances en grève

Pourquoi les maires du cru 2014 auront bien moins de pouvoir que leurs prédécesseurs

Publié le 01 avril 2014
Les maires nouvellement élus vont devoir faire face à des moyens financiers réduits, et sur un certain nombre de sujets, composer avec les communautés de communes, les communautés d'agglomération, les communautés urbaines... et l’État.
Jean-Luc Boeuf
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Luc Bœuf est administrateur général. Auteur de nombreux ouvrages, son dernier livre : les très riches heures des territoires (2019), aux éditions Population et avenir. Il est actuellement directeur général des services du conseil départemental de...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Les maires nouvellement élus vont devoir faire face à des moyens financiers réduits, et sur un certain nombre de sujets, composer avec les communautés de communes, les communautés d'agglomération, les communautés urbaines... et l’État.

Atlantico : Les nouveaux maires élus prennent leur fonction. La droite l'emporte à près de 46% des voix. Pourtant ils n'ont pas forcément le champ libre pour appliquer leurs programmes. Dans quelles mesures les maires sont-ils limités dans leurs actions ? Quelles sont les réformes qui peuvent bloquer les politiques locales ?

Jean-Luc Boeuf : La limitation des actions des maires nouvellement élus est à la fois temporelle et budgétaire. Elle est temporelle parce que leur prise de fonctions intervient alors que l'exercice budgétaire de 2014 est soit entamé depuis plusieurs semaines si le budget a été adopté, soit largement contraint dans l'hypothèse où le budget ne serait pas encore adopté. Dit autrement, les équipes qui arrivent ces jours-ci ne se trouvent pas avec une feuille blanche à remplir (les dépenses) et une cagnotte à dépenser (les recettes). Au contraire, les nouveaux maires vont devoir faire face à des dépenses de fonctionnement largement entamées (à titre d'illustration, les rémunérations du personnel en représentent près de la moitié) et des dépenses d'investissement affectées, telles que les programmes en cours, les marchés signés et dont l'exécution a commencé, le paiement du capital de la dette. Les maires sont donc, avant d'avoir revêtu leur écharpe, contraints. Les autres réformes qui peuvent bloquer les réformes locales ont trait à la vie économique nationale dont certains aspects impactent directement les finances locales.

Comment le champ d'action des maires de droite est-il réduit par la gouvernance de gauche ?  

En se plaçant du côté de l'action locale, il s'agit moins d'une gouvernance de gauche (nationale) qui réduirait une gouvernance de droite (locale) que de contraintes nationales qui s'appliquent au champ local. Et ce, pour plusieurs raisons. 

- Historiquement d'une part, l’État central a toujours eu du mal à composer avec le local, qu'il s'agisse des provinces et des communes libres sous l'Ancien Régime, des affrontements entre le régime impérial des années 1850 et des Républicains opposants ou, plus près de nous, par les maires de gauche et le pouvoir gaulliste dont Gaston Defferre fut l'une des figures emblématiques. Il s'agit de constater cette alchimie difficile entre le local et le central, d'ailleurs toujours vaguement condescendant à l'égard de la province, quel que soit le pouvoir en place. 

- Financièrement d'autre part, le champ d'action des maires - de droite comme de gauche d'ailleurs est contraint par deux équations très simples que sont les recettes et les dépenses. Du côté des recettes, il convient de rappeler qu'elles sont constituées en quasi totalité par les dotations, par la fiscalité et par l'emprunt. Dès lors, les marges de manœuvre sont déterminées par ces questions simples : puis je augmenter la fiscalité ? les dotations vont-elles varier ? aurai-je facilement accès à l'emprunt ? Du côté des dépenses, comment puis-je en tant que maire agir pour les maîtriser l'augmentation alors que je suis soumis à la double contrainte des dépenses sociales et de la nécessité de réaliser ce pour quoi j'ai été élu. 

Matignon a récemment présenté une feuille de route chiffrée à plusieurs associations d'élus locaux. Alors qu'une baisse des dotations de 3 Mds € étalée sur 2014 et 2015 est déjà actée, le gouvernement réclamerait aux élus locaux un effort supplémentaire de 7,5 Mds € entre 2015 et 2017. Pourtant les maires élus se sont engagés à ne pas augmenter les impôts. A quel point sont-ils restreints budgétairement ?

Les chiffres sont limpides et les proportions encore plus lorsque l'on se place successivement du côté des collectivités locales puis de celui de l’État. Les dotations de l’État aux collectivités locales représentent près de la moitié de leurs budgets, en incluant les prises en charge de fiscalité supprimée. Quant aux impôts locaux, ils représentent entre le tiers et 40% des recettes. Du côté de l’État, les dotations, ce sont près de 100 milliards d'euros versés chaque année aux collectivités. Dès lors, dans le redressement des finances publiques, il ne semble difficilement  concevable que les collectivités n'y participent pas ! Tel est l'enjeu des relations financières entre l’État et les collectivités locales, à qui l'on peut appliquer cette formule d'André Fontaine à propos des relations franco-américaines où le couple dort dans le même lit mais ne fait pas les mêmes rêves. L'engagement de certains maires de ne pas augmenter les impôts est une réponse à ce qui se dessine dans l'opinion publique : un sondage de l'hiver 2013-14 indiquait que, aujourd'hui, une majorité des citoyens est favorable à une baisse de l'impôt, avec son corollaire, une moindre dépense publique locale. Naturellement ce constat est en contradiction avec les "programmes municipaux" qui proposent davantage de réalisations locales. Mais, alors que baissent les dépenses publiques d’État et que les autres niveaux de collectivités sont confrontées aussi à une stagnation de leurs budgets, il est presque certain que les cofinancements vont se tarir. 

5% des communes s'opposent encore à la réforme des rythmes scolaires, la contestation est toujours vive, notamment par rapport aux dépenses qu'elles génèrent. En première ligne face à l'opinion publique, les maires ont-ils encore le choix de leur politique ?

La question des rythmes scolaires est une nouvelle illustration des relations entre l’État et les collectivités locales, lesquelles sont nécessaires mais condamnées à l'ambiguïté. La décentralisation en France s'opère dans le cadre d'un Etat unitaire. Ce qui signifie que l’État central décide des normes applicables par les collectivités locales, avec une liberté moindre voire faible ou nulle pour ce qui est de la marge de manœuvre d'exécution. Si la représentation nationale vote une réforme pour les territoires, les élus doivent l'appliquer. Leur marge de manœuvre se situe de manière résiduelle, et à condition de trouver les moyens financiers nécessaires. Ce qui fait difficulté aujourd'hui est la mise en place de réforme(s) au niveau local sans que les collectivités n'aient forcément les moyens financiers complémentaires à ceux de l’État. Dans les années 1990, l’État transférait des compétences (ferroviaire, lycées, collèges, routes...) et les collectivités trouvaient les recettes pour assurer un service et des investissements supérieurs à celui offert par l'Etat. Ce n'est plus possible aujourd'hui.

En matière d'urbanisme, le maire a-t-il encore totalement la main ?

La montée en puissance de l'intercommunalité, voulue ou subie d'ailleurs, trouve ici sa concrétisation. Petit à petit, les compétences exercées par le maire sont transférées, depuis les schémas de cohérence territoire (SCOT) jusqu'aux plans locaux d'urbanisme (PLU). Le maire n'a donc plus totalement la main sur ces sujets. Il doit composer avec les communautés de communes, les communautés d'agglomération et les communautés urbaines et métropoles. Et c'est à ce niveau que le travail d'ensemble doit s'accomplir, avec et au-delà des changements politiques.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (4)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
mich2pains
- 01/04/2014 - 11:17
C'EST L 'UMP QUI EN PARLE LE MIEUX ....!
Méditons religieusement la réaction ( le Cri du cœur ?) du candidat UMP , Richard MIRON , en apprenant sa défaite cinglante dans le 13ème et 14ème arrondissement de Marseille :
--- " Stéhane RAVIER du FN emporte ce secteur de Marseille (150.000 habitants ) à cause de ....la RACAILLE et la POURRITURE de SOCIALISTES " (sic) FR3 Régional !
Ce qui démontre qu'en matière de Racaille et de pourriture , il faut être soi-même un expert , pour en parler aussi bien .......
PS :
Toutes mes félicitations à Stéphane RAVIER et à ses électeurs libres .
mich2pains
- 01/04/2014 - 11:07
LE SYSTEME A ETE VERROUILLE !
Le niveau local des décisions revenant aux citoyens a été soigneusement dispersé , dilué , affaibli dans autant de techno-structures artificielles comme les Communauté de Communes , les Intercommunalités et autres créations diaboliques dont le seul but est de CONFISQUER nos libertés d'expression et nos choix !
Sous couvert de vouloir "Mutualiser" les outils administratifs , donc de réduire les dépenses publiques locales , ILS ont produit volontairement l'effet inverse : Pus de fonctionnaires territoriaux , doublonnages , triplonages pour moins de productivités .
Ces bidouilles , tripatouillages administratifs sont un Copié/Collé des Instances de l' U.E ; ni plus ni moins .
En matière de DEMOCRATIE , les responsables politiques de l' UMPSPC/EEL ont placé La France aux antipodes de la SUISSE !
Ce retour en enfer que subit le Peuple s'appelle : l' U.E.r.s.s !
Il va être de notre devoir , de notre responsabilité de le détruire par notre vote FN , aux prochaines élections Européennes .
tubixray
- 01/04/2014 - 09:38
Deux compléments à évoquer
- la tendance qui se dégage = une suppression progressive du pouvoir de décision au profil de la communauté. Allons jusqu'au bout du processus, en 2020 élection des conseillers communautaires et suppression des 36 000 mairies.
- Quand on pense à une ville comme Limoges ou la gauche a été en place 102 ans (il me semble), la droite va devoir passer un sacré coup de torchons dans tous les services municipaux / intercommunaux avant de maitriser les affaires ... bonne chance.